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Auteur Message
1891
rang: dyna Z **


Inscrit le: 28 Fév 2007
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MessagePosté le: Dim Sep 14, 2014 22:29    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,

Oui le CT non roulant n'existe plus
mais on peut se faire refuser le CT pour n'importe qu'elle raison
Donc la CG ancienne+ certificat de vente+ CT(bon ou à refaire) =CG nouvelle(même pas de collection)

Si CG ancienne perdue,oui il faut demander à la FFVE(ça coûte 50 Euros+des papiers,timbres et photos:c'est très bien sur leur site pour expliquer tout ça) qui fournit une attestation valant CG
alors avec cette attestation+certificat de vente+CT(bon ou mauvais)= CG de collection

bon courage
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mv85450
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MessagePosté le: Jeu Sep 18, 2014 09:47    Sujet du message: Répondre en citant

Lors de mon précédent message, j'ai écrit qu'il était souhaitable d'avoir le carton à son patronyme avant tout début de restauration.
Maintenant libre à chacun de faire comme bon lui semble.
"1891" a résumé comment passer son CT. Il est vrai que le non roulant n'existe plus depuis le SIV, mais mettre une contre visite n'est pas un problème à un véhicule qui ne roule pas (renseignez-vous auprès des centre de contrôle).
Il y a une vingtaine d'années, j'ai connu le problème d'une voiture restaurée à "l'américaine" (jusqu'au moindre écrou) et lorsque il a voulu mettre le véhicule à son Nom, il s'est vu notifié que le véhicule avait déjà été immatriculé moins de 3 ans avant, il l'avait depuis plus de 10 ans. Il a perdu beaucoup de valeur vu qu'il a été obligé de passer en CGC, avec l'ancienne immatriculation.
Les doublettes carte-grise existe depuis fort longtemps, les escrocs ne sont pas des perdreaux de l'année, ni des lapins de six semaines.
_________________
Michel V.
4 - 20 - 5 "sud"

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breizhpanhard
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MessagePosté le: Jeu Sep 18, 2014 10:59    Sujet du message: Répondre en citant

je ne suis pas d'accord avec 1891 :

pour une CG collection pas possible de la mettre à son nom sans un CT favorable , c'est a dire sans défauts et sans contre visite !

idem pour l'obtenir , même si on la certificat FFVE , il faut restaurer la voiture avant et venir la présenter au Contrôle sur un plateau , avec tous les risques que cela comporte !

voir les textes



Muni de l’attestation FFVE,

le demandeur effectue un contrôle technique initial (sauf pour les motos) et présente l’ensemble du dossier à sa Préfecture, qui émettra la Carte Grise, portant la mention « véhicule de collection ».



L’obtention d’une CGC est bien subordonnée à la preuve que le véhicule a subi un contrôle technique –initial- favorable (cf. arrêté du 23/03/1993). Une simple visite mentionnant « véhicule non roulant » ne suffit pas.

_________________
Apprendre, partager, tant qu'y a de l'échange, y'a de l'espoir.
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1891
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MessagePosté le: Jeu Sep 18, 2014 20:42    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy

OK,breizpanhard pour la CGC,

mais si on a une CG normale avec un véhicule refusé au CT et le certificat de vente de l'ancien proprio:c'est BON

A+
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rasec
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Inscrit le: 28 Juil 2008
Messages: 392
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MessagePosté le: Jeu Sep 18, 2014 21:30    Sujet du message: Répondre en citant

1891 a écrit :
Very Happy
mais si on a une CG normale avec un véhicule refusé au CT et le certificat de vente de l'ancien proprio:c'est BON
A+


c'est exacte! 1891 a raison , je viens d'en faire l'expérience!(ne pas attendre le délai d'expiration de représentation au contrôle)
bonne soirée
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