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Retracer l'historique d'une Panpan grâce à l'Administration

 
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Poussin_02
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 13:33    Sujet du message: Retracer l'historique d'une Panpan grâce à l'Administration Répondre en citant

Bonjour à tou(te)s,

Si vous avez suivi mon premier (et jusqu'à présent unique) post, vous avez pu suivre mes aventures à la suite desquelles j'avais retrouvé la trace de la Panpan familiale.

Pour m'en assurer à 200%, j'étais parti à la recherche de la première CG de cette Panpan...

Et, tel un Indiana Jones de préfecture Laughing, j'ai trouvé le trésor !!! A savoir la copie de la première CG et la copie du registre préfectoral correspondant !!!

Le forum étant un lieu d'échange, de partage et d'aide, je me suis proposé de mettre à votre disposition le mode opératoire et le modèle de mail à envoyer. Very Happy (après que Panhardinateur m'ait indiqué comment faire...)

Le lien est ci-dessous :
https://docs.google.com/document/d/1Zv0YEjJI21aVTt4qakE8GuKoUgTB6B8W/edit?usp=drivesdk&ouid=111808138288620596997&rtpof=true&sd=true

Tout est anonymisé : vous n'avez qu'à adapter le modèle à votre cas...

Attention ! Cette recherche n'est possible que pour les CG établies il y a 50 ans révolus... Donc, en se basant sur la date d'aujourd'hui 25/09/2021, pour les CG établies avant le 25/09/1971. Ce qui, vous en conviendrez, couvre pour nos Panpan toutes les immatriculations "neuves" et une bonne partie des immatriculations en deuxième main.

Voilà, j'espère pouvoir vous aider dans vos éventuelles recherches. Si vous avez des questions, n'hésitez pas !

Bon week-end !

*** EDIT *** En principe, vous avez maintenant tous accès au lien (comme c'est la première fois que je fais cette manipulation informatique, il y a eu un petit loupé Embarassed ).


Dernière édition par Poussin_02 le Sam Sep 25, 2021 16:32; édité 2 fois
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breizhpanhard
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 14:02    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour

bravo pour ta persévérance et merci pour le partage de la méthode ,

donc ils ne demandent pas de preuves de filiation familiale apparemment ?
on peut donc se renseigner pour n'importe quelle voiture , si on dispose d'un minimum d'informations , très intéressant ,

j'ai essayé un jour d'appeler la prefecture de Nice, pour une D.B de 1956 , et on m'a répondu que les archives étaient dans la cave et qu'il n'y avait aucune possibilité d'obtenir des infos , tant mieux si les choses évoluent Smile
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Dernière édition par breizhpanhard le Sam Sep 25, 2021 14:11; édité 1 fois
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Poussin_02
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 14:06    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Breizhpanhard,

Comme je l'ai indiqué dans mon post initial avec un *** EDIT ***, j'ai constaté le souci : en principe c'est corrigé.

Peux-tu réessayer ?

Merci !
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breizhpanhard
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 14:11    Sujet du message: Répondre en citant

Poussin_02 a écrit :
Bonjour Breizhpanhard,

Comme je l'ai indiqué dans mon post initial avec un *** EDIT ***, j'ai constaté le souci : en principe c'est corrigé.

Peux-tu réessayer ?

Merci !


c'est bon ça fonctionne ! merci
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Poussin_02
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 14:41    Sujet du message: Répondre en citant

Ce qui a dû aider, c'est l'informatisation des archives.

Du moment que le document demandé a 50 ans révolus et que rien ne s'y oppose (archives "sensibles" - classées Secret Défense ou équivalent, par exemple), toute personne est autorisée à demander la communication de la copie des pièces.

Pour des documents de moins de 50 ans, il y a des dérogations (voir le Code des Relations entre le Public et l'Administration - Livre III - Titre 1er - Chapitre 1er) permettant d'obtenir la copie de certaines pièces.

A une certaine époque (il y a environ 20 ans), j'ai mené une recherche similaire pour une 24 BT :
- la Préfecture du 94 m'a envoyé... une copie de la CG précédente qui avait largement moins de 10 ans (!!! Shocked )
- la Préfecture du 10 m'a envoyé... bouler en me faisant savoir que toute communication était réservée à l'ancien détenteur (et que de toute façon les archives étaient détruites au bout de 10 ans)...

Mais je pense qu'avec un mail argumenté (comme l'Administration les aime...) et adressé à la bonne personne, les choses deviennent plus faciles : j'ai obtenu mes copies en une matinée !!! Shocked
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breizhpanhard
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 16:10    Sujet du message: Répondre en citant

j'ai trouvé une liste des "Prada " pour toute la France , je ne sais pas si elle toujours d'actualité par contre ....

http://dav.li/prada/
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MessagePosté le: Sam Sep 25, 2021 16:31    Sujet du message: Répondre en citant

Merci de cet ajout. En plus des Prada des Préfectures, il y a probablement les Prada des Archives Départementales (on ne sait jamais, ça peut servir... Very Happy )

Cependant, dans certains cas, l'adresse mail de la Prada de la Préfecture figurant dans la liste n'est pas une adresse générique, mais une adresse donnant le nom et le prénom de la Prada : le jour où cette Prada quittera ses fonctions, son adresse mail sera désactivée...

Pour parer à ce risque, à mon humble avis, mieux vaut rechercher (idéalement le jour même de la rédaction et de l'envoi du mail) l'adresse mail générique de la Prada directement sur le site de la Préfecture : on aura à coup sûr une adresse fiable Wink (c'est ce que j'avais fait - à la fois pour les Archives Départementales et pour la Préfecture).
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Poussin_02
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MessagePosté le: Dim Nov 14, 2021 14:18    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour à tou(te)s,

Ce petit up pour savoir si certaines personnes ont tenté la même démarche que moi... et surtout pour savoir si elles ont obtenu satisfaction... Wink

Bonne journée ! Very Happy
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xelos
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MessagePosté le: Lun Nov 15, 2021 19:37    Sujet du message: Répondre en citant

j'ai tenté l’expérience pour ma Z1 de 55 immatriculée dans "La SEINE" début octobre, en suivant ce lien (prada@paris-idf.gouv.fr)

https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/Region-et-institutions/Demarches-administratives/Acces-aux-documents-administratifs/Acces-aux-documents-administratifs-et-reutilisation-des-informations-publiques

mais pas de nouvelle, j'ai relancé, mais toujours rien. Aujourd'hui j'ai suivi ce lien CADA:

https://www.cada.fr/particulier/personnes-responsables-resultatss?field_classement_de_l_administra_tid=26481&field_d_partement_de_l_autorit__tid=26561&page=1

Avec une adresse mail différente (pref-prada@paris.gouv.fr)... à suivre.

J'ai découvert qu'une réponse devait obligatoirement nous être transmise et justifiée en cas de refus. Ensuite il faut saisir la CADA..
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breizhpanhard
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MessagePosté le: Lun Nov 15, 2021 21:30    Sujet du message: Répondre en citant

Moi j ai tenté à Nice et pas de réponse ...il faut que je relance
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xelos
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MessagePosté le: Jeu Nov 18, 2021 07:59    Sujet du message: pp-cabinet-courrielprefecturepoliceparis@interieur.gouv.fr Répondre en citant

suite, mais pas fin

j'ai peut-être la bonne adresse pour les véhicules immatriculés dans la Seine (75). J'ai reçu cette réponse du PRADA IdF.

Madame, Monsieur,

Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) auprès du préfet de la région Ile-de-France, préfet concernant une voiture qui a été immatriculée pour la première fois en 1955 dans l'ancien département de la Seine, afin d' obtenir la communication par courrier électronique de la reproduction des documents suivants (ou, à défaut, la photocopie desdits documents) :
• registre des cartes grises
• première carte grise

Les services de la préfecture de la région Ile-de-France, préfecture de Paris ne détiennent aucun document relatif aux cartes grises ou aux certificats d'immatriculation de véhicules, n'ayant jamais été pas chargés de l'application de la réglementation relative à l'immatriculation des véhicules à moteur.

En effet, l'autorité administrative compétente en matière de délivrance de cartes grises était, pour Paris, la préfecture de police dont les coordonnées sont :

Préfecture de police de Paris
Direction des transports et de la protection du public
Service des titres et des relations avec les usagers
Bureau de l'immatriculation des véhicules
9 boulevard du Palais
75195 Paris cedex 04
(pp-cabinet-courrielprefecturepoliceparis@interieur.gouv.fr)

Par conséquent, je vous informe que je transmets par le présent message votre courriel, pour attribution, à la préfecture de police, afin que ses services traitent directement votre demande, conformément aux dispositions de l'article L311-2 du code des relations entre le public et l'administration qui précise que "lorsqu'une administration mentionnée à l'article L.300-2 est saisie d'une demande de communication portant sur un document administratif qu'elle ne détient pas mais qui est détenu par une autre administration mentionnée au même article, elle la transmet à cette dernière et en avise l'intéressé"

Je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Joëlle MATHIEU



Donc même si on se trompe d'administration ou de service il semblerait qu'ils sont dans l' obligation de transmettre au bon service..
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MessagePosté le: Jeu Nov 18, 2021 12:13    Sujet du message: Répondre en citant

C'est bien foutu, n'est-ce pas Wink
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xelos
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MessagePosté le: Ven Nov 19, 2021 17:45    Sujet du message: Répondre en citant

aujourd'hui nouveau mail :


"Bonjour,


Votre message a été transféré à la section compétente.


Cordialement,



FLV

Pôle des affaires juridiques et des actions transversales -
PAJAT
Bureau des droits à conduire
Service des titres et des relations avec les usagers / DTPP"
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Inscrit le: 11 Nov 2019
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MessagePosté le: Mar Nov 23, 2021 18:40    Sujet du message: Répondre en citant

Aujourd'hui un nouveau mail, d'un autre service.. Faut vraiment être motivé.. Les 12 travaux d 'Asterix en fait ..


"Bonjour,

Votre demande a été transmise au bureau des archives de la préfecture de police.

Si aucune réponse ne vous a été apportée d'ici un mois, je vous remercie de transmettre votre demande à l'adresse mel suivante:
pp-smac-patrimoine@interieur.gouv.fr

Cordialement
N GRUSELLE

MISSIONS DE PROXIMITÉ
.
Bureau de l'immatriculation des véhicules
Service des titres et des relations avec les usagers / DTPP

Préfecture de police - DTPP/STRU/BIV - 1 bis rue de Lutèce - 75195 Paris Cedex 04
Tél : 3430 de 9h à 12h du Lundi au Vendredi "
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Poussin_02
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MessagePosté le: Mar Nov 23, 2021 19:56    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour à tou(te)s,

Xelos, merci de toutes ces indications que tu donnes et qui permettront à d'autres panhardistes de frapper à la bonne porte s'ils ont affaire à la PP... Wink

En tout cas, ça bouge (je ne sais pas si ça avance, mais ça bouge Laughing ) !

Quelque chose me dit que tu obtiendras satisfaction cette année. En tout cas, c'est tout ce que je te souhaite.

Mais il est vrai que, de toutes les Préfectures, la PP est un cas à part...

Bonne soirée !
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